jeudi 3 décembre - Conseil Municipal

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Prochain Conseil Municipal

 

En raison des mesures prises par l'État et du confinement, le conseil municipal se déroulera à 19h00 au siège social de la Communauté de Communes Sud Retz Atlantique.

 

Séance retransmise sur internet : connectez-vous sur ce site (lien vers Youtube), quelques minutes avant 19h.

 

ORDRE DU JOUR

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Présentation du projet de stratégie de développement
  • Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Renouvellement de la convention "fourrière pour animaux"

 

FINANCES

  • Approbation des montants définitifs des attributions de compensation 2020 et des montants prévisionnels des attributions de compensation 2021
  • Gratuité des terrasses
  • Tarifs "Camping Municipal" 2021 – Commune de Machecoul-Saint-Même
  • Tarifs "Droits d'Occupation du Domaine Public" 2021 Commune de Machecoul-Saint-Même
  • Tarifs "Cimetière" 2021 – Commune de Machecoul-Saint-Même
  • Tarifs "Bibliothèque" 2021 – Commune de Machecoul-Saint-Même
  • Tarifs "Fourrière animale, clés électroniques/mécaniques et minibus" 2021 – Commune de Machecoul-Saint-Même
  • Tarifs "Locations de salles" 2021 – Commune de Machecoul-Saint-Même
  • Budget Général Ville de Machecoul-Saint-Même – Reconduction d'un quart des dépenses d'investissement
  • Budget annexe Assainissement – Commune déléguée de Machecoul – Reconduction d'un quart des dépenses d'investissement
  • Budget annexe Assainissement – Commune déléguée de Saint-Même le Tenu – Reconduction d'un quart des dépenses d'investissement
  • Budget Ville – Décision Modificative n° 2
  • Budget Assainissement Saint-Même – Décision Modificative n° 1

 

RESSOURCES HUMAINES

  • Instauration du télétravail

 

URBANISME

  • Approbation de la mise en compatibilité du PLU
  • Approbation de la modification simplifiée n°8 du PLU
  • Projet d'implantation d'ombrières solaires sur les parkings du stade et de la gare
  •  

VIE ECONOMIQUE LOCALE

  • Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail accordées par le Maire au titre de l'année 2021
     

Autres événements

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